Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIG APPLE
M. Gervais Michaël

Numéro de dépôt :
3957365
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
BIG APPLE de Gervais Michaël

Présentation de la marque BIG APPLE

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur Gervais Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIG APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Gervais Michaël domicilié(e) 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gervais Michaël domicilié(e) 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque BIG APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG APPLE est expirée depuis le 30 octobre 2022.

Gervais Michaël a également déposé les autres marques suivantes : la grosse pomme , La Grosse Pomme , LA GRANDE POMME , FOOD TRUCK CENTER , BIG APPLE


M. Gervais Michaël - 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


M. Gervais Michaël - 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.